Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Projet (1916)

Cote : 100 APOM 139-144

Période : 1906 - 1915

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Commissariat général

Cote : 100 APOM 139

Période : 1913 - 1915

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Direction générale

Cote : 100 APOM 140

Période : 1913 - 1914

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Documents budgétaires

Cote : 100 APOM 142

Période : 1906 - 1914

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Bureau central de comptabilité des commissariats spéciaux

Cote : 100 APOM 150

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Commissions spéciales des sections de l'Union coloniale

Cote : 100 APOM 157

Période : 1921 - 1922

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Sections du congrès

Cote : 100 APOM 158

Période : 1921 - 1922

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Dossier 1

Cote : 1 TP 934

Période : 1922 - 1922

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics
octobre 1931 à décembre 1936

Cote : SLOTFOM III 75

Période : 1936 - 1936

Fonds : Service de liaison avec les originaires des territoires français d'outre-mer (SLOTFOM)
Association d'interprètes indigènes à Marseille

Cote : SLOTFOM III 3

Période : 1920 - 1920

Fonds : Service de liaison avec les originaires des territoires français d'outre-mer (SLOTFOM)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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