Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Traités des assurances et des contrats à la grosse, par M. Balthazar-Marie Emérigon, avocat en la cour, ancien conseiller au siège de l'amir...

Cote : 41 ETP 114/2779

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Eglise Saint-Ferréol ou des Augustins (adresse : Belges (quai des))

Cote : D/1996/25/142-1

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Chapelle des Pénitents Noirs (adresse : Bon-Jésus (rue du) 6)

Cote : D/1996/25/142-2

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Vestiges archéologiques (adresse : Bourse (place de la))

Cote : D/1996/25/142-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Clocher des Accoules au vieux port

Cote : D/1996/25/142-4

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Eglise Notre-Dame du Rouet (adresse : Rouet (boulevard du))

Cote : D/1996/25/142-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Eglise des Chartreux

Cote : D/1996/25/142-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Eglise et baptistère Saint-Laurent

Cote : D/1996/25/142-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Abbaye Saint-Victor

Cote : D/1996/25/142-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Bouches-du-Rhône ; Marseille ; Cathédrale

Cote : D/1996/25/142-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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