Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Authion, vallée de l' (France) -- Indre-et-Loire

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Plan d'eau de Rillé : déclaration d'utilité publique, plans.

Cote : 1279W24

Période : 1971 - 1975

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Aménagement du Val d'Authion

Période : 1940 - 2010

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Horticulture : études socio-économiques.

Cote : 1279W19

Période : 1969 - 1971

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
VIe et VIIe plans quinquennaux. - Projet d'aménagement du bassin : études.

Cote : 1279W20

Période : 1970 - 1971

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Plan d'aménagement rural : études préparatoires.

Cote : 1279W21

Période : 1973 - 1974

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Station d'exhaure. - Aménagement : concours.

Cote : 1279W23

Période : 1971 - 1971

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Plan du val d'Authion. Valorisation touristique et économique du pays de Bourgueil

Cote : 2738W269

Période : 1987 - 1987

Fonds : W - Université de Tours (1958-2013)
Société d'aménagement et de développement de la région Authion-Loire (SADRAL). - Administration et fonctionnement : procès-verbaux de réunio...

Cote : 1279W17

Période : 1968 - 1972

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Entente interdépartementale pour l'aménagement du bassin de l'Authion et la mise en valeur de la vallée de l'Authion : statuts, comptes-rend...

Cote : 1279W18

Période : 1969 - 1976

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Travaux hydrauliques : enquête préalable.

Cote : 1279W22

Période : 1971 - 1973

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Travaux de défense contre les eaux : avant-projets.

Cote : 1279W25

Période : 1974 - 1974

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Zones soumises aux taxes foncières : plans par communes.

Cote : 1279W32

Période : 1972 - 1972

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)

Authion, vallée de l' (France) -- Indre-et-Loire

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