Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Croix-du-Mont (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Croix-du-Mont (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Sainte-Croix-du-Mont (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Passeport de Antoine Espiaut

Cote : 4 M 737/89

Fonds : Passeports pour l'étranger
Canton de Cadillac : Sainte-Croix-du-Mont

Cote : 3 M 101/23

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Queyrac, 1815-1829 ; Quinsac, 1815-1829 ; Rauzan, 1816-1828 ; Reignac, 1828-1829 ; Rimons, 1825-1830 ; Riocaud, 1824-1826 ; Rions, 1815-1825...

Cote : 3 M 493

Période : 1815 - 1830

Fonds : Plébiscite - Elections
Sainte-Colombe - Sainte-Foy-la-Grande

Cote : 3 M 670

Période : 1854 - 1870

Fonds : Plébiscite - Elections
Passeport de Antoine Bayle

Cote : 4 M 680/149

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Gassies

Cote : 4 M 731/661

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Guiraudon

Cote : 4 M 730/11

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Michel Vignes

Cote : 4 M 730/267

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Antoine Espiaut

Cote : 4 M 741/306

Fonds : Passeports pour l'étranger
Flahaut (Eugène-Célestin), 1847, Yvetot (Seine-Maritime) et Doulezon (1885-1887) ; Fleys (Jean-Marie), Yvrac (1843-1879) ; Fleys, Les Peintu...

Cote : 1 V 27

Période : 1801 - 1905

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles

Sainte-Croix-du-Mont (Gironde, France)

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