Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grussenheim (Haut-Rhin, France)

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Grussenheim (Grand Est, Haut-Rhin) - lieu habité
Grussenheim (Grand Est, Haut-Rhin) - commune

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201 lettres du 24 février 1653 au 2 décembre 1699 ; 1 vol . 252 feuillets et 16 f . de table analytique

Cote : 1B 2

Période : 1653 - 1699

Fonds : Archives avant 1790
Interrogatoire à la demande de la ville d'Ensisheim de Jean Spon, employé de la Régence, de sa femme et de sa fille, accusées de s'être habi...

Cote : 1C 3629

Fonds : Archives avant 1790
Sanction à l'encontre de Pierre Despape infligée par le comte de Montbéliard Renaud de Bourgogne

Cote : 1C 8391

Fonds : Archives avant 1790
Plan de la ligne de séparation entre les territoires de Nieffer et Grand-Kembs et les communes badoises de Blainsingen et Rheinwiller.

Cote : 5C 1102/01

Période : 1761 - 1761

Fonds : Archives avant 1790
Plan de Neuf-Brisach

Cote : 5C 1182

Période : 1759 - 1759

Fonds : Archives avant 1790
Cahiers de doléances de Niedermorschwihr et Zellenberg

Cote : 6C supp 5/2

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives avant 1790
Jean Habisreuthinger, maître d'école à Ohnenheim.

Cote : E1638/1

Période : 1601 - 1602

Fonds : Archives avant 1790
Terrier des Ribeaupierre

Cote : E 2858

Période : 1400 - 1400

Fonds : Archives avant 1790
Confirmation des privilèges de l'abbaye de Murbach par Charlemagne

Cote : 9G 03/02

Période : 772 - 772

Fonds : Archives avant 1790
Lettre reversale de fief

Cote : 9G 51/08

Période : 1256 - 1256

Fonds : Archives avant 1790

Grussenheim (Haut-Rhin, France)

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