Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaubery (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames : Beaubery (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Berzé-le-Châtel (1867-1868), Berzé-la-Ville (1927-1928), Cluny (1930-1931), Sainte-Cécile (1895-1930), Mazille (1927-1928), Clermain (1901-1...

Cote : 5 S 176

Période : 1867 - 1934

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Beaubery, Corcheval, Artus, Quierre, la Roche et dépendances.

Cote : B et 4 B

Période : 1338 - 1790

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
Minutes.

Cote : B 722 - 730

Période : 1737 - 1789

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
"Expertises, enquêtes, sentences sur différends entre particuliers. Apposition de scellés et inventaires après décès. Tutelles et curatelles...

Cote : B 722

Période : 1737 - 1745

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
"1750 - 1758.- Procédures criminelles pour injures et voies de faits. Appositions de scellés et inventaires après décès. Tutelles et curatel...

Cote : B 723

Période : 1750 - 1758

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
"1760 - 1764.- Rapports des gardes des bois pour mésus ou délits. Tutelles et curatelles. Appositions de scellés et inventaires après décès....

Cote : B 724

Période : 1760 - 1764

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
1764 - 1770.- Tutelles et curatelles. Plainte de maître Henri Lavenir, notaire royal et procureur demeurant à Quierre, pour tentative de spo...

Cote : B 725

Période : 1764 - 1770

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
1770 - 1773.- Comptes de la fabrique de Beaubery. Tenues des assises. Procès fait à plusieurs habitants de la ville de Charolles, pour avoir...

Cote : B 726

Période : 1770 - 1773

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
1776-1779.- Procédures criminelles pour spoliation d'hoirie, injures et voies de fait. Plaintes de Louis de Fautrières, seigneur desdits lie...

Cote : B 727

Période : 1776 - 1779

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
1780 - 1782.- Informations contre les cabaretiers qui font danser chez eux ou donnent à boire et à manger après le soleil couché. Procédures...

Cote : B 728

Période : 1780 - 1782

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)

Beaubery (Saône-et-Loire)

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