Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fondettes (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Fondettes (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire)

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Conseil municipal, sessions plénières.

Période : 2008 - 2014

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers municipaux, notes manuscrites.

Cote : 275J/1-275J/2

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

Cote : 275J/1

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

Cote : 275J/2

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Procès-verbaux, notes manuscrites.

Cote : 275J/3-275J/4

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

Cote : 275J/3

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

Cote : 275J/4

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Commissions municipales : ordres du jour, notes de synthèse remises aux conseillers, comptes rendus, notes manuscrites.

Période : 2009 - 2013

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 a...

Cote : 275J/5

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septem...

Cote : 275J/6

Fonds : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Fondettes (Indre-et-Loire, France)

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