Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Anguerny (Calvados, France ; jusqu'en 2015)

Source :

GeoNames : Anguerny (Normandie,Calvados)

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Expropriations

Cote : S/2844

Fonds : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire rétroconverti)
Délibérations du conseil municipal

Période : 1688 - 1948

Fonds : Archives communales d'Anguerny
1793-an III

Cote : 499EDT/6

Période : 1793 - 1794

Fonds : Archives communales d'Anguerny
Elections : listes électorales

Cote : 499EDT/15

Période : 1887 - 1911

Fonds : Archives communales d'Anguerny
Anguerny

Cote : 5E/2

Période : 1587 - 1587

Fonds : 5E - Communautés d'habitants
Eglise, extérieur : clocher (photo n°1)

Cote : 14FI/1

Période : 1930 - 1940

Fonds : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art (CAOA)
Anguerny

Cote : 2C/298

Période : 1718 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
1820-1846

Période : 1820 - 1846

Fonds : Délibérations (communes de A à D)
1869-1899

Période : 1869 - 1899

Fonds : Délibérations (communes de A à D)
1949-1988

Période : 1949 - 1988

Fonds : Délibérations (communes de A à D)

Anguerny (Calvados, France ; jusqu'en 2015)

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