Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Évrecy (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Évrecy (Normandie, Calvados) - lieu habité
Évrecy (Normandie, Calvados) - commune

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Rivière la Guigne

Cote : S/12934

Fonds : Service hydraulique
Rivière de la Guigne : moulin Halot à Evrecy

Cote : 7S/10

Fonds : Service hydraulique
Evrecy

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Gendarmerie : location, travaux, réparations, acquisition

Cote : 4N/273

Période : 1847 - 1932

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Evrecy à Fierville-Bray

Cote : 98J/17

Période : 1890 - 1974

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Evrecy

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

Cote : 652W/8068

Période : 1945 - 1953

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

Cote : 652W/8069

Période : 1945 - 1953

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux de remembrement

Cote : 2893W/6

Période : 1979 - 1979

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Evrecy

Cote : 5E/6

Période : 1665 - 1665

Fonds : 5E - Communautés d'habitants

Évrecy (Calvados, France)

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