Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Feuguerolles-sur-Orne (Feuguerolles-Bully, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Feuguerolles-Bully (Normandie, Calvados)

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BAR-THO

Cote : 1545W/768

Période : 1949 - 1961

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
Feuguerolles-sur-Orne

Cote : 2C/1227

Période : 1690 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Procès-verbal de délimitation du territoire

Cote : 3P/4047

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
état de section

Cote : 3P/4049

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/4050

Période : 1829 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/4053

Période : 1911 - 1934

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 3P/4051

Période : 1913 - 1934

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Feuguerolles-sur-Orne

Cote : 5E/7/1

Période : 1787 - 1787

Fonds : 5E - Communautés d'habitants
Dossiers 1425BP, 2162BP, 2163BP, 2295BP, 2393BP, 2645BP

Cote : 926W/263

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

Cote : 810W/35981

Période : 1950 - 1950

Fonds : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

Feuguerolles-sur-Orne (Feuguerolles-Bully, Calvados, France)

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