Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-Étoupefour (Calvados, France)

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Fontaine-Étoupefour (Normandie, Calvados) - commune
Fontaine-Étoupefour (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Administration générale de la commune

Période : 1682 - 1991

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
Délibérations du conseil municipal

Période : 1682 - 1991

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
12 octobre 1788-23 janvier 1791

Cote : 674EDT/1/1

Période : 1788 - 1791

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
14 octobre 1792-7 ventôse an II

Cote : 674EDT/1/2

Période : 1792 - 1794

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
18 septembre 1808-2 août 1859

Cote : 674EDT/1/3

Période : 1808 - 1859

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
14 août 1859-8 juin 1889

Cote : 674EDT/1/4

Période : 1859 - 1889

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
16 novembre 1890-15 janvier 1914

Cote : 674EDT/2/1

Période : 1890 - 1914

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
16 novembre 1913-14 novembre 1938

Cote : 674EDT/23

Période : 1913 - 1938

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
20 novembre 1938-14 mai 1944

Cote : 674EDT/24

Période : 1938 - 1944

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour
Extraits de délibérations

Période : 1682 - 1991

Fonds : Archives communales de Fontaine-Etoupefour

Fontaine-Étoupefour (Calvados, France)

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