Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Horville-en-Ornois (Meuse, France)

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Horville-en-Ornois (Grand Est, Meuse) - commune
Horville-en-Ornois (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Baptêmes, Mariages, Sépultures (1655-1743)

Cote : E dépôt 182 (1 E 1)

Période : 1655 - 1743

Fonds : Etat civil numérisé
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1761-1792)

Cote : 2 E 255 (1)

Période : 1761 - 1792

Fonds : Etat civil numérisé
Tables décennales (1793-1802)

Cote : 1 E 639

Période : 1793 - 1802

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Cote : 2 E 255 (5)

Période : 1843 - 1852

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Cote : 2 E 255 (6)

Période : 1853 - 1862

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1833 - 1842

Fonds : FRAD055_EC
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1853 - 1862

Fonds : FRAD055_EC
HORVILLE - Section B de Luméville feuille 04

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1835

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
HORVILLE - Section B de Luméville feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1834

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
HORVILLE - Section C de Bonnet feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1834

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE

Horville-en-Ornois (Meuse, France)

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