Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fressineau (Vienne, France)

18 contenus liés

Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1649 - 1792

Fonds : Commune de Fressineau
Registres paroissiaux

Période : 1649 - 1792

Fonds : Commune de Fressineau
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : E depot 327 GG 1

Période : 1649 - 1734

Fonds : Commune de Fressineau
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : E depot 327 GG 2/1

Période : 1734 - 1759

Fonds : Commune de Fressineau
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : E depot 327 GG 2/2

Période : 1760 - 1792

Fonds : Commune de Fressineau
Table décennale

Cote : 11 E 4/108

Période : 1802 - 1818

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 11 E - Tables décennales de l'état civil de la Vienne
Fressineau

Période : 1793 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique de l'Etat civil conservé dans les communes de la Vienne
Commune

Période : 1793 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique de l'Etat civil conservé dans les communes de la Vienne
Naissances, Mariages, Décès

Cote : collection communale 1546

Période : 1793 - 1802

Fonds : Répertoire méthodique de l'Etat civil conservé dans les communes de la Vienne
Naissances, Mariages, Décès

Cote : collection communale 1547

Période : 1802 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique de l'Etat civil conservé dans les communes de la Vienne
Cuhon à Guesnes

Cote : 1 Q 1269

Période : 1790 - 1825

Fonds : Domaines nationaux
Doussay, Fressineau, Ingrandes, Leigné-les-Bois.

Cote : 1 Q 340

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaines nationaux
Fleix (1595-1783). Fressineau (1462-1789). Frontenay (1537-1773).

Cote : 9 G 42

Période : 1462 - 1789

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
Amaillou (Deux-Sèvres) : fondation de messe (1414). Archigny : publication d'un monitoire de l'official (1759). Aslonnes : droit de banc de ...

Cote : G SUPPL 75

Période : 1338 - 1794

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
Mémoire sur les réclamations du sieur Mondion, qui avait épousé une Acadienne et ne voulait pas se conformer aux obligations qui étaient imp...

Cote : C 866

Période : 1788 - 1790

Fonds : Administrations provinciales
Second département de la taille et impositions accessoires pour toutes les paroisses de l'Élection de Châtellerault, fait par le bureau inte...

Cote : C 868

Période : 1785 - 1790

Fonds : Administrations provinciales
Dangé (1741-1786). Doussay (1698-1788). Fressineau (1773-1787). Saint-Gervais (1675-776).

Cote : 5 E 4

Période : 1675 - 1788

Fonds : Procès-verbaux d'arpentements par des notaires et arpenteurs jurés
Dandesigny à Guesnes.

Cote : 3 M 13

Période : 1799 - 1831

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Fressineau (Vienne, France)

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