Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ternay (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Ternay (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Ternay (Nouvelle-Aquitaine,Vienne) - lieu habité

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Saint-Cassien. Saint-Chartres. Saint-Jouin-de-Marnes. Saint-Laon. Saires. Ternay.

Cote : 7 S 205

Période : 1845 - 2000

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations de prises d'eau.

Cote : 7 S 242

Période : 1855 - 1960

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ruisseau des Fontaines, commune de Vouneuil-sous-Biard ; ruisseau des Fontaines, commune de la Roche-Posay ; ruisseau des Fontaines, commune...

Cote : 7 S 45

Période : 1844 - 1931

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
La Dive de Couhé. La Dive Mirebalaise et le ruisseau de la fontaine de Berry. La Dive de Verrières. Ruisseau de l'Eclaine. Ruisseau de l'Eta...

Cote : 7 S 109

Période : 1825 - 1875

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Ensemble du lit - Angliers, Aulnay, Martaizé, Mouterre-Silly et Ouzilly-Vignolles.

Cote : 7 S 141

Période : 1860 - 1946

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Gestion de la pêche. Contraventions...

Cote : 7 S 241

Période : 1866 - 1963

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Arrondissements de Châtellerault. et Montmorillon.

Cote : 1 W 3998

Période : 1964 - 1964

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Arrondissement de Châtellerault.

Cote : 1 W 4995

Période : 1967 - 1967

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Procès-verbaux des communes de l'arrondissement de Châtellerault (1er tour).

Cote : 1663 W 48

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Procès-verbaux des communes de l'arrondissement de Châtellerault (2ème tour).

Cote : 1663 W 51

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Ternay (Vienne, France)

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