Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vausseroux (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Vausseroux (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Vausseroux (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Titres de Vasles, Saint-Philibert et Vausseroux.

Cote : REGISTRE 271

Période : 1747 - 1747

Fonds : Ordres et communautés de femmes
Domaines de Vasles, Saint-Philibert et Vausseroux.

Période : 1221 - 1800

Fonds : Ordres et communautés de femmes
Titres

Période : 1221 - 1788

Fonds : Ordres et communautés de femmes
1221-1450

Cote : 2 H 1/44

Période : 1221 - 1450

Fonds : Ordres et communautés de femmes
1451-1470

Cote : 2 H 1/45

Période : 1451 - 1470

Fonds : Ordres et communautés de femmes
1471-1500

Cote : 2 H 1/46

Période : 1471 - 1500

Fonds : Ordres et communautés de femmes
1501-1550

Cote : 2 H 1/47

Période : 1501 - 1550

Fonds : Ordres et communautés de femmes
1551-1600

Cote : 2 H 1/48

Période : 1551 - 1600

Fonds : Ordres et communautés de femmes
1601-1600

Cote : 2 H 1/49

Période : 1601 - 1601

Fonds : Ordres et communautés de femmes
1601-1700

Cote : 2 H 1/50

Période : 1601 - 1700

Fonds : Ordres et communautés de femmes

Vausseroux (Deux-Sèvres, France)

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