Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Bâton (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-Bâton (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
La Chapelle-Bâton (Nouvelle-Aquitaine,Vienne) - lieu habité

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Le Cibiou. La Charente. Le Cornac. Ruisseau de Genouillé. Le Merdançon. La Sonnette. Fossés.

Cote : 7 S 119

Période : 1859 - 1937

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Registres paroissiaux

Période : 1635 - 1950

Fonds : Commune de La Chapelle-Bâton
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E depot 55 GG 2/1

Période : 1700 - 1704

Fonds : Commune de La Chapelle-Bâton
Communes d'Asnois, La Chapelle-Bâton, Charroux, Chatain, Joussé, Mauprévoir, Payroux, Pressac, Saint-Martin-l'Ars.

Cote : 3 Q 5262

Période : 1801 - 1810

Fonds : Répertoire numérique des sous-séries 2C et 3Q - Fonds de l'enregistrement
Adilly (1355). Aiffre (1736). Allonne près la Villedieu (1665-1792). Amberre (1776-1782). Anché (1775-1791). Ardin (archiprêtré) (sans date)...

Cote : 9 G 165

Période : 1355 - 1792

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
Chapelle-Bâton (La) (31), Chapelle-Morthemer (23), Chapelle-Moulière (La) (17), Chapelle-Viviers(71)

Cote : 22 W 21

Période : 1939 - 1940

Fonds : Service des réfugiés de la Vienne (1939-1946)
Charroux, Asnois, La Chapelle-Bâton, Chatain, Genouillé, Joussé, Payroux, Saint-Romain, Surin, Couhé, Anché, Brux, Ceaux-en-Couhé, Chaunay, ...

Cote : 2 Q 131

Période : 1906 - 1911

Fonds : Domaines de la Vienne
Pièce 2. Plan de situation

Cote : 2045 W 3

Période : 1996 - 1996

Fonds : Etude de l'aptitude des couches géologiques profondes à stocker des déchets radioactifs. Projet de laboratoire de recherche souterrain à La ...
Pièce 4. Caractéristiques principales des ouvrages

Cote : 2045 W 5

Période : 1996 - 1996

Fonds : Etude de l'aptitude des couches géologiques profondes à stocker des déchets radioactifs. Projet de laboratoire de recherche souterrain à La ...
Pièces de la demande de permis de construire

Période : 1996 - 1997

Fonds : Etude de l'aptitude des couches géologiques profondes à stocker des déchets radioactifs. Projet de laboratoire de recherche souterrain à La ...

La Chapelle-Bâton (Vienne, France)

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