Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Coutant (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Coutant (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Saint-Coutant (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Sainte-Soline : inhumations (1 cahier).

Cote : 6 J 156

Période : 1915 - 1941

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des catéchumènes.

Cote : 6 J 157

Période : 1899 - 1929

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Sepvret

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Statuts

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre consignant les modifications.

Cote : 6 J 158

Période : 1906 - 1934

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Statuts-Elections

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Statuts de l'association cultuelle : récépissés de déclaration (1928, 1934).-Etat de la population protestante et des électeurs (1905, 1927)...

Cote : 6 J 159

Période : 1852 - 1946

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Délibérations

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registres des délibérations du conseil presbytéral (1860-1906) avec listes électorales (1880-1888).

Cote : 6 J 160

Période : 1860 - 1906

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)
Registre des délibérations du conseil presbytéral.

Cote : 6 J 161

Période : 1906 - 1937

Fonds : Église réformée de Lezay (Deux-Sèvres)(1765-1985)

Saint-Coutant (Deux-Sèvres, France)

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