Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : EDEPOT 399

Fonds : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales déposées : état des fonds
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 301

Période : 1845 - 1846

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 303

Période : 1849 - 1850

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 304

Période : 1851 - 1852

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 305

Période : 1853 - 1854

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 306

Période : 1855 - 1856

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 308

Période : 1859 - 1860

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 316

Période : 1875 - 1876

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 7207

Période : 1895 - 1898

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Catalogue des produits et fabrications pour le théâtre et les fêtes. - Entreprise établissements Louis Leblanc à Nançois

Cote : 1 J 499

Période : 1929 - 1930

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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