Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Croix-en-Plaine (Haut-Rhin, France)

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Sainte-Croix-en-Plaine (Grand Est, Haut-Rhin) - commune
Sainte-Croix-en-Plaine (Grand Est,Haut-Rhin) - lieu habité

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Me Charles Fuchs

Cote : 06E/17/330

Période : 1805 - 1806

Fonds : 06E
Me Charles Fuchs

Cote : 06E/17/331

Période : 1810 - 1811

Fonds : 06E
Me Charles Fuchs

Cote : 06E/17/332

Période : 1813 - 1820

Fonds : 06E
Me Charles Fuchs

Cote : 06E/17/333

Période : 1820 - 1824

Fonds : 06E
Me Charles Fuchs

Cote : 06E/17/334

Période : 1824 - 1828

Fonds : 06E
Me Charles Fuchs

Cote : 06E/17/335

Période : 1828 - 1830

Fonds : 06E
Me Charles Fuchs

Cote : 06E/17/336

Période : 1830 - 1832

Fonds : 06E
Me Victor Fuchs

Cote : 06E/17/337

Période : 1846 - 1851

Fonds : 06E
Me Victor Fuchs

Cote : 06E/17/338

Période : 1851 - 1856

Fonds : 06E
Me Victor Fuchs

Cote : 06E/17/339

Période : 1856 - 1864

Fonds : 06E
Me Victor Fuchs

Cote : 06E/17/340

Période : 1864 - 1869

Fonds : 06E
Me Hitschler

Cote : 06E/17/341

Période : 1869 - 1874

Fonds : 06E
Me Hitschler

Cote : 06E/17/342

Période : 1874 - 1878

Fonds : 06E
Me Hitschler, 29 mai 1878 - 28 février 1883 Me Hanszconrad, 1er mars - 10 septembre 1883

Cote : 06E/17/343

Période : 1878 - 1883

Fonds : 06E
Me Hanszconrad

Cote : 06E/17/344

Période : 1883 - 1885

Fonds : 06E
Me Hanszconrad, 19 novembre 1885 - 16 janvier 1890 Me Beyer, 15 mars 1890 - 9 mai 1891

Cote : 06E/17/345

Période : 1885 - 1891

Fonds : 06E
Me Beyer

Cote : 06E/17/346

Période : 1891 - 1896

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/347

Période : 1791 - 1796

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/348

Période : 1796 - 1797

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/349

Période : 1797 - 1798

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/350

Période : 1798 - 1799

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/351

Période : 1799 - 1800

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/352

Période : 1800 - 1801

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/353

Période : 1801 - 1802

Fonds : 06E
Double de répertoire chronologique Me Thurmann

Cote : 06E/17/354

Période : 1802 - 1803

Fonds : 06E

Sainte-Croix-en-Plaine (Haut-Rhin, France)

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