Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-Croix (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Pont-Croix (Bretagne, Finistère) - commune
Pont-Croix (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Personnel (1832-1839). Police : arrêtés (1841-1935).

Cote : 2 O 1/1494

Période : 1832 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Mairie-école de garçons.

Cote : 2 O 1/1495

Période : 1833 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
École de filles.

Cote : 2 O 1/1496

Période : 1886 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Bâtiments.

Cote : 2 O 1/1497

Période : 1828 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Bâtiments liés au culte.

Cote : 2 O 1/1498

Période : 1838 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Cimetière, monument aux morts.

Cote : 2 O 1/1499

Période : 1803 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Eau.

Cote : 2 O 1/1500

Période : 1873 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Travaux publics.

Cote : 2 O 1/1501

Période : 1839 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Droits de place et d'étalage (1832-1937). Octroi (1833-1914).

Cote : 2 O 1/1502

Période : 1832 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Terrains : aliénations (1847-1932), locations (1857-1920), partages des terres vaines et vagues (1906-1926), acquisition (1922-1923). Emprun...

Cote : 2 O 1/1503

Période : 1847 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)

Pont-Croix (Finistère, France)

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