Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gurgy-le-Château (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Gurgy-le-Château (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Gurgy-le-Château (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Communes de E à V.

Cote : 1 Q 1217

Période : 1791 - 1820

Fonds : Biens nationaux, fonds de l'administration de l'enregistrement et des Domaines
Tableaux communaux : Ébaty – Lux.

Cote : L 500

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Gemeaux – Lux.

Cote : L 516

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fain-lès-Montbard – Gurgy-le-Château.

Cote : L 532

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Griselles – Gurgy-le-Château.

Cote : L 712

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Personnel, 1793-an VII. 2) Questions de propriété : Réintégration de communes dans la propriété de bois communaux usurpés : affaires géné...

Cote : L 907

Période : 1792 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Cahuet – Caubert.

Cote : L 1160

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Industrie.

Cote : L 1486

Période : 1790 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Bois nationaux et communaux.

Cote : L 1495

Période : 1790 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 629

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 630

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 631

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 632

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 633

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 634

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 635

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 636

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 637

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Chaume-lès-Baigneux

Cote : PM 638

Période : 1865 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Dijon

Cote : PM 659

Période : 1934 - 1934

Fonds : Répertoire des plans modernes
Dijon

Cote : PM 658

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire des plans modernes
Fussey

Cote : PM 661

Période : 1886 - 1886

Fonds : Répertoire des plans modernes
Saint-Nicolas-lès-Cîteaux

Cote : PM 642

Période : 1880 - 1880

Fonds : Répertoire des plans modernes
Savigny-lès-Beaune

Cote : PM 648

Période : 1880 - 1880

Fonds : Répertoire des plans modernes
Gurgy-le-Château

Cote : PM 1586/88

Période : 1861 - 1887

Fonds : Répertoire des plans modernes
Gemeaux – Lux.

Cote : L 259

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
germinal an V

Cote : L 276

Période : 1797 - 1797

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
germinal an VI

Cote : L 277

Période : 1798 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
germinal an VII

Cote : L 278

Période : 1799 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Abergement-lès-Auxonne (L') – Morey.

Cote : L 1227

Période : 1791 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
brumaire an IV

Cote : L 275

Période : 1795 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
C.

Cote : L 1806

Période : 1788 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Gurgy-le-Château (Côte-d'Or, France)

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