Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)

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GeoNames : Meroux-Moval (Bourgogne-Franche-Comté,Territoire de Belfort)

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Meroux

Cote : 5 M 275

Période : 1797 - 1997

Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
MEROUX

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Administration générale

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Personnel, indemnités (1931-1933). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1938). Receveur municipal, remises, indemn...

Cote : 2 O 68/1

Période : 1828 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Assurances, bâtiments communaux (1844-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1930-1938) ; réunions, convocations (1885-1886). ...

Cote : 2 O 68/2

Période : 1838 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Bâtiment communaux

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Travaux concernant plusieurs bâtiments, construction, entretien, réparations.

Cote : 2 O 68/3

Période : 1869 - 1929

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Mairie, construction, entretien, agrandissement.

Cote : 2 O 68/4

Période : 1843 - 1925

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

Cote : 2 O 68/5

Période : 1830 - 1937

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Lavoir, construction, entretien (1902-1926). Puits, construction (1866, 1912). Fontaines, construction, réparation, entretien (1830-1931).

Cote : 2 O 68/6

Période : 1830 - 1931

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)

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