Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vietnam

Source :

GeoNames : Viet Nam (Viet Nam)

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ISRAEL, 1991-1998 | Procès-verbal de la sous-commission mixte franco-israélienne, mise en oeuvre du protocole, financement

Cote : 20020242/3-20020242/4

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
1991-1996

Cote : 20020242/3

Période : 1991 - 1996

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
PAYS-BAS, 1992

Cote : 20020242/7

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
VIETNAM, 1997-1998 | Échange franco-vietnamien, protocole d'accord, rapport de mission, réunions, financement

Cote : 20020242/8

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
. Europe/Maghreb, 1981-2000

Cote : 20020242/9-20020242/11

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
. Italie 1981-2000

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
. Roumanie, 1994-1999

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
Procès-verbal de la VIIIème session du comité mixte franco-roumain dans le domaine de la jeunesse et des sports, Paris

Période : 1999 - 1999

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
Procès-verbal de la XXIIème session du comité mixte franco-marocain dans le domaine de la jeunesse et des sports, Paris

Période : 1996 - 1996

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
. Tunisie, 1997-1998

Cote : 20020242/11

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)

Vietnam

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