Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-l'Exil (Isère, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maurice-l'Exil (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - lieu habité
Saint-Maurice-l'Exil (Auvergne-Rhône-Alpes,Isère) - commune

37 contenus liés

G.P.

Cote : Dossier 2

Période : 1979 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
C.A. | (+ C.T. : 1987 ; Commission locale d'information : 1986)

Cote : Dossier 2

Période : 1987 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
C.T. | (Voir ART. 2/d. 1 pour la C.T. 1981 Voir ART. 2/d. 2 et 2/d. 3 pour la C.T. 1982)

Cote : 19900400/3

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Sans titre

Cote : 19900400/4

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
C.T. | (+ V.D.S. : 1982-1983)

Cote : Dossier 1

Période : 1982 - 1983

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
C.T. | (+ V.D.S. : 1984-1985) | (Voir ART. 3/d.1 pour la C.T. 1986 Voir ART.3/d.2 pour la C.T. 1987)

Cote : Dossier 2

Période : 1984 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
INC. | (+ V.D.S. : 1987 ; Dérogations : 1987)

Cote : 19900400/5

Période : 1987 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Sans titre

Cote : 19900400/7

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Démarrage TR.2

Cote : Dossier 2

Période : 1986 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
ARRETS DE TRANCHES | (Voir ART. 7/d. 1 pour arrêt de tranche 1986) | Arrêt

Cote : 19900400/8

Période : 1987 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Gestion et vente du domaine d'Ambléon

Cote : 247 J 156

Période : 1813 - 1828

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
DUP | DUP 1976 (+ Choix du site : 1980)

Cote : 19900400/1

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
GROUPE PERMANENT

Cote : 19900400/1

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE

Cote : 19900400/2-19900400/3

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Sans titre

Cote : 19900400/2

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
CORRESPONDANCE TECHNIQUE

Cote : 19900400/3-19900400/4

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
VISITES DE SURVEILLANCE | (Voir ART. 4/d. 1 pour les V.D.S. 1982 -1983 Voir ART. 4/d. 2 pour les V.D.S. 1984 -1985 Voir ART. 3/d. 1 pour les...

Cote : 19900400/5

Période : 1986 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
DEMARRAGES

Cote : 19900400/5-19900400/8

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Démarrage TR.1

Cote : Dossier 1

Période : 1985 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Démarrage TR.1

Cote : Dossier 2

Période : 1985 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Démarrage TR.1 et 2 | (Voir ART. 4/d. 3 pour le démarrage TR.1 1985)

Cote : Dossier 3

Période : 1985 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Démarrage et arrêt

Cote : Dossier 1

Période : 1986 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
Sans titre

Cote : 19900400/8

Période : 1976 - 1987

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
G.P. | (+ C.A. : 1985 ; A.M. : 1985)

Cote : Dossier 3

Période : 1985 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...
C.A. | (+ C.T. : 1981)

Cote : Dossier 1

Période : 1981 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ; Division réacteur PWR des Paliers 9...

Saint-Maurice-l'Exil (Isère, France)

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