Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brevilliers (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Brevilliers (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Brevilliers (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Registre paroissial luthérien de Vyans et Bethoncourt, Brevilliers, Bussurel, Byans, Champey, Coisevaux, Laire, Sainte-Marie, Tavey, Trémoi...

Cote : 579 Edepot 1

Période : 1616 - 1706

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Lettre du Duc Georges de Wurtemberg (1664) ; droit de bourgeoisie (1689-1761) ; réquisitions (1733) ; supplique pour dégrèvement d’impositio...

Cote : 96 Edepot 1

Période : 1657 - 1864

Fonds : 96Edepot - Archives communales déposées de Brevilliers
Registres paroissiaux 1731-1792

Cote : 7 Ed GG 1-2

Période : 1731 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
Brévilliers, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 115

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
"Arrondissement de Gray, subventions et entretien des sépultures : liste nominative des communes, correspondance, registre (1898-1906) ; tra...

Cote : 3 R 24

Période : 1871 - 1922

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
BANVILLARS

Cote : 7 E dépôt

Période : 1570 - 1792

Fonds : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

Brevilliers (Haute-Saône, France)

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