Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allaine (Territoire de Belfort ; cours d'eau)

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Irrigation : plans

Cote : 7 S 221

Période : 1804 - 1870

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement : plans

Cote : 7 S 223

Période : 1816 - 1870

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement par ordre alphabétique des rivières

Cote : 7 S 226-231

Période : 1839 - 1938

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Ecrevisse à Morgraben

Cote : 7 S 228

Période : 1851 - 1920

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)

Période : 1802 - 1938

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Fonds de la préfecture

Période : 1802 - 1910

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance

Cote : 7 S 222

Période : 1814 - 1870

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Batte à Covatte

Cote : 7 S 227

Période : 1853 - 1930

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
La Pré à Saint Nicolas

Cote : 7 S 229

Période : 1839 - 1938

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Suarcine à Vendeline

Cote : 7 S 231

Période : 1878 - 1921

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Allaine (Territoire de Belfort ; cours d'eau)

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