Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourogne (Territoire de Belfort, seigneurie)

Source :

GeoNames : Bourogne (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Seigneurie de Bourogne

Période : 1301 - 1794

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Contestations entre les nobles de Brinighoffen et les officiers du bailliage de Delle touchant leurs droits respectifs sur le ban et la comm...

Cote : 3 E 978

Période : 1569 - 1631

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Dîmes. - Déclaration des dîmes novales (1629).Lettre d’Adam Cuenin sur les dîmes novales de Bourogne (1685). Droit de banvin dans la seigneu...

Cote : 3 E 982

Période : 1629 - 1748

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
2 E 3/1-3 Ventes et échanges. 1740-1881

Période : 1740 - 1939

Fonds : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle
Ventes et échanges.

Cote : 2 E 3/4*-6*

Période : 1781 - 1791

Fonds : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle
24 novembre 1784-10 février 1791.

Cote : 2 E 3/6

Période : 1781 - 1791

Fonds : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle
La maison de Mazarin contre celle de Brinighoffen, pour droits sur la vente de sel à Bourogne : requêtes, copies de titres [allemands] (1625...

Cote : 3 E 981

Période : 1625 - 1686

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour droit de justice forestale, droit de lods et ventes : copies de titres depuis 1422, titre...

Cote : 3 E 983

Période : 1422 - 1717

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Tabellionné de la seigneurie de Bourogne (1740-an II)

Période : 1740 - 1939

Fonds : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle
2 E 3/2 1740-1771 (actes n°2-167).

Période : 1740 - 1939

Fonds : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

Bourogne (Territoire de Belfort, seigneurie)

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