Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clamart (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : Clamart (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Inventaire après décès : Gogue, Marie-Louise ; Boulogne, Henri-Pierre-Michel (épouse). Clamart (Hauts-de-Seine)

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
Ardouin, Henri (1899-....)

Cote : 7465

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Inventaire après décès de Reine Geneviève Flore Gogue, décédée le 18 septembre 1829 à Clamart, rue de Paris, à la requête de Louis Joseph Mo...

Cote : MC/ET/CIII/277

Période : 1829 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Charles VIEILLARD, 29 avril 1829 - novembre 1835 (étude CIII)
Inventaire après décès de Jean François Langot, maître maçon, décédé le 31 août 1830 à Clamart, à la requête d'Anne Geneviève Langot, veuve ...

Cote : MC/ET/CIII/280

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Charles VIEILLARD, 29 avril 1829 - novembre 1835 (étude CIII)
Inventaire après décès de Denis Michel Lavallée, décédé le 14 avril 1826 à Clamart, à la requête de Françoise Julienne Brissard, sa veuve.

Cote : MC/ET/CIII/289

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Charles VIEILLARD, 29 avril 1829 - novembre 1835 (étude CIII)
Bail à Ferme de Jacques Ringuenoir, marchand boulanger, à Clamart sous Meudon, y demeurant ordinairement, à Marie Anne Chevillon, veuve de J...

Cote : MC/ET/XLVIII/337

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Vente d'une maison à Clamart, par Jean MARIETTE, maçon, à Robert LESCUYER, laboureur.

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Vente de terres sises à Clamart, entre les frères Masson, laboureurs à Clamart, et Martin Pathomme, notaire royal à Clamart.

Cote : MC/ET/XLIII/34

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
Clamart

Cote : 20090131/121

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...
Déclaration de biens à Clamart, par l'Hôtel-Dieu de Paris.

Cote : MC/ET/CXXII/1028

Période : 1529 - 1529

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de NEVERS, 18 avril 1526 - 20 novembre 1532 (étude CXXII)

Clamart (Hauts-de-Seine, France)

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