Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Etienne-de-Boulogne (Ardèche, France)

Source :

GeoNames : Saint-Étienne-de-Boulogne (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche)

13 contenus liés

CHAMPANHET, Louis

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Boulogne (Ardèche) - Eglise Saint-Etienne

Cote : C/1996/35/1-18

Période : 1978 - 1978

Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Montalon Augustin.

Cote : 8 U 304

Période : 1878 - 1883

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
DOBRIGEON ; OBRIGEON, Louis d'

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
CALABRUSSE GALIMARD, Christophe

Cote : V/1/299

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
MAUVIN, Jean Jacques

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
Saint-Etienne-de-Boulogne.

Cote : 8 U 302 à 308

Période : 1793 - 1940

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Avon Henry.

Cote : 8 U 302

Période : 1883 - 1888

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Maurin Jean François Michel Régis.

Cote : 8 U 303

Période : 1835 - 1850

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Vincent Marie Augustin Paul.

Cote : 8 U 307

Période : 1926 - 1940

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)

Saint-Etienne-de-Boulogne (Ardèche, France)

13 contenus liés

Liens