Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coulanges-la-Vineuse, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

6 448 contenus liés

Municipalité de canton de Coulanges-la-Vineuse

Cote : L 987-988

Période : 1795 - 1800
Affaires générales

Cote : L 988

Période : 1795 - 1800

Fonds : Municipalité de canton de Coulanges-la-Vineuse
Volume n° 413

Cote : 4 Q 1 5215

Période : 1891 - 1891

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 414

Cote : 4 Q 1 5216

Période : 1891 - 1891

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 415

Cote : 4 Q 1 5217

Période : 1891 - 1892

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 416

Cote : 4 Q 1 5218

Période : 1892 - 1892

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 417

Cote : 4 Q 1 5219

Période : 1892 - 1892

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 418

Cote : 4 Q 1 5220

Période : 1892 - 1893

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 419

Cote : 4 Q 1 5221

Période : 1893 - 1893

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)
Volume n° 420

Cote : 4 Q 1 5222

Période : 1893 - 1894

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Auxerre)

Coulanges-la-Vineuse, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

6 448 contenus liés

Liens

6 448 contenus liés