Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cruzy-le-Châtel, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

8 518 contenus liés

Arrondissement de Tonnerre

Cote : 8 M 3/131

Période : 1892 - 1894

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Tonnerre : Cruzy-le-Châtel, Tonnerre

Cote : 3 M 1/247

Période : 1853 - 1854

Fonds : Police générale et administrative
Tonnerre

Cote : 3 M 4/24

Période : 1901 - 1914

Fonds : Police générale et administrative
Perro-W

Cote : 3 M 22/27

Période : 1852 - 1870

Fonds : Police générale et administrative
Registres d'ordre

Cote : 4 Q 5 1 à 25, 1354 à 1536

Période : 1798 - 1947

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Tonnerre)
Registre indicateur

Cote : 4 Q 5 1354 à 1356

Période : 1798 - 1928

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Tonnerre)
Volume n° 10 : de Guineau à Huchet

Cote : 4 Q 5 1357

Période : 1798 - 1928

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Tonnerre)
Volume n° 12 : de Jolet à Largemain

Cote : 4 Q 5 1359

Période : 1798 - 1928

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Tonnerre)
Volume n° 16 : de Massin à Mignerat

Cote : 4 Q 5 1363

Période : 1798 - 1928

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Tonnerre)
Volume n° 21 : de Potereau à Rebours

Cote : 4 Q 5 1368

Période : 1798 - 1928

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Tonnerre)

Cruzy-le-Châtel, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

8 518 contenus liés

Liens

8 518 contenus liés