Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pommiers (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Pommiers (Occitanie, Gard) - commune
Pommiers (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Registres paroissiaux : catholiques, paroisse Saint-André

Période : 1661 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
Collection communale

Période : 1661 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
1704-1748

Cote : GG 4, GG 5, GG 6, GG 7 et GG 8

Période : 1704 - 1748

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
Collection du greffe

Cote : 5 E 197 1

Période : 1747 - 1777

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
Tables décennales

Période : 1792 - 1952

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
Décès

Cote : TD 107

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
1813-1822

Cote : TD 110

Période : 1813 - 1822

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
1913-1922

Cote : TD 147

Période : 1913 - 1922

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
1943-1952

Cote : TD 139

Période : 1943 - 1952

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)
Actes

Période : 1793 - 1945

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pommiers (1661-1952)

Pommiers (Gard, France)

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