Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont de Bourgogne (Bétheny) -- lieu-dit

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Plan du terroir et seigneurie de Ruffy (1758), Pierre Villain

Cote : 2 G 150/6

Période : 1758 - 1758

Fonds : Cartes et plans
Plan des limites et bornements du terroir de Ruffy à l'encontre de celles du terroir de Brimontel (1780), Pierre Villain

Cote : 2 G 158/12

Période : 1780 - 1780

Fonds : Cartes et plans
Plan détaillé du terroir de Ruffy : 20ème feuille, canton dit le mont de Bourgogne (s,d, vers 1780), Pierre Villain

Cote : 2 G 158/62

Période : 1780 - 1780

Fonds : Cartes et plans
Arpentages et plans de pièces de terre sur le terroir de Ruffy, lieux-dits la Naue Cruchotin, les Gros Pourceaux, au mont de Bourgogne (1759...

Cote : 2 G 150/12

Période : 1759 - 1759

Fonds : Cartes et plans
Arpentages et plans de pièces de terre sur le terroir de Ruffy, lieux-dits au mont de Bourgogne et au haut du mont de Bourgogne (1759)

Cote : 2 G 150/13

Période : 1759 - 1759

Fonds : Cartes et plans

Mont de Bourgogne (Bétheny) -- lieu-dit

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