Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeseneux (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Villeseneux (Grand Est, Marne) - commune
Villeseneux (Grand Est, Marne) - lieu habité

207 contenus liés

Villeseneux (51638). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 268/6

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section C1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 268/9

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section F3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1939, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 268/18

Période : 1939 - 1939

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1967, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 268/20

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 2004, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 268/21

Période : 2004 - 2004

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1967, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 268/24

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1967, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 268/25

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section ZI 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1967, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 268/29

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section ZL 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1967, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 268/32

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Villeseneux (51638). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur Soudron section ZN), plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 268/34

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)