Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Parcq (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames :
Le Parcq (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - commune
Le Parcq (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

240 contenus liés

Répertoires (1803-1919).

Cote : 4 E 93/1 - 36

Période : 1803 - 1919

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
Guislain-Joseph Didier (18 prairial an XI-19 otobre 1809)

Cote : 4 E 93/1

Période : 1803 - 1809

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
Raymond-Joseph Lefrançois (janvier 1810-juin 1831), Charles-Émile Violette (août 1831-9 juin 1852), Paul-Jean Danvin (15 juin 1852-août 1869...

Cote : 4 E 93/2

Période : 1810 - 1869

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
Charles-Émile Violette (septembre 1831-avril 1852), Paul-Jean Danvin (juin 1852-avril 1875), Jean-Claude Lorgnier (mai 1875-décembre 1876), ...

Cote : 4 E 93/3

Période : 1831 - 1893

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
Edmond-Émile-Joseph Dacquin (janvier 1894-août 1908)

Cote : 4 E 93/4

Période : 1894 - 1908

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
André-Joseph-Marie Casier (18 juin 1749-10 décembre 1757).

Cote : 4 E 93/147

Période : 1749 - 1757

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
Guislain-Joseph Didier (18 prairial an XI-14 octobre 1809).

Cote : 4 E 93/37 - 40

Période : 1803 - 1809

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
18 prairial an XI-9 nivose an XIV

Cote : 4 E 93/37

Période : 1803 - 1805

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
1806

Cote : 4 E 93/38

Période : 1806 - 1806

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.
1807

Cote : 4 E 93/39

Période : 1807 - 1807

Fonds : Fonds 4 E 93/1 - 147 - Le Parcq. Étude n° 93.

Le Parcq (Pas-de-Calais, France)

240 contenus liés

Liens