Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames :
Aubigny-en-Artois (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - commune
Aubigny-en-Artois (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

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Cartulaire du prieuré d'Aubigny-en-Artois du XIVe siècle.

Cote : 18 H 1

Période : 1137 - 1309

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Dénombrement du fief dit le Pouvoir de Saint-Killien au faubourg de Saint-Nicolas-lès-Arras servi par le prieur d'Aubigny à l'abbé du Mont-S...

Cote : 18 H 11

Période : 1788 - 1788

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Différend entre l'abbaye du Mont-Saint-Eloi et le prieuré d'Aubigny, en qualité de seigneur du fief dit le Pouvoir de Saint-Killien au faubo...

Cote : 18 H 24

Période : 1618 - 1727

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
État des droits et revenus du prieuré d'Aubigny (vers 1637).

Cote : 18 H 2

Période : 1634 - 1640

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
État des biens et droits possédés par le prieuré d'Aubigny au fief dit le Pouvoir de Saint-Killien au faubourg de Saint-Nicolas-lès-Arras d'...

Cote : 18 H 3

Période : 1619 - 1619

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Trois cartes et plans, avec légendes afférentes, relatifs au fief dit le Pouvoir de Saint-Killien au faubourg de Saint-Nicolas-lès-Arras app...

Cote : 18 H 4

Période : 1721 - 1721

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Pièces relatives aux mouvances du faubourg Saint-Nicolas-lès-Arras.

Cote : 18 H 5

Période : 1599 - 1725

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Procès entre Philippe de Merchevelle, abbé de Ruisseauville, prieur d'Aubigny, demandeur en cas de saisine et de nouveauté au sujet de ses d...

Cote : 18 H 7

Période : 1540 - 1545

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Procès entre le prieuré d'Aubigny et l'abbaye Saint-Vaast d'Arras au sujet d'une information faite sur le fief dit le Pouvoir de Saint-Killi...

Cote : 18 H 8

Période : 1705 - 1707

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Requête en justice du prieuré d'Aubigny contre Antoine du Fey, sergent de l'abbaye Saint-Vaast d'Arras, au sujet de l'exercice du droit de j...

Cote : 18 H 9

Période : 1726 - 1728

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny

Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais, France)

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