Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marcilly-sur-Seine (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Marcilly-sur-Seine (Grand Est, Marne) - commune
Marcilly-sur-Seine (Grand Est, Marne) - lieu habité

399 contenus liés

Marcilly-sur-Seine

Cote : 9 X 1788-1789

Période : 1834 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Marcilly-sur-Seine

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Marcilly-sur-Seine. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1885-1925). - Pompe à incendie (1881-1904). - Postes et télégraphes (1879-1933). - Ab...

Cote : 2 O 2540

Période : 1807 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Marcilly-sur-Seine. Concessions dans le cimetière.

Cote : 2 O 2542

Période : 1850 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Marcilly-sur-Seine. Revenus communaux. - Différend entre la commune et le marquis de Galliffet (1871-1880) ; établissement d'une redevance p...

Cote : 2 O 2544

Période : 1871 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Marcilly-sur-Seine. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Deux plans géométriques.

Cote : 3 P 355/1

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Marcilly-sur-Seine. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 355/4

Période : 1882 - 1963

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11440

Période : 1769 - 1769

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11446

Période : 1775 - 1775

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11463

Période : 1792 - 1792

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11464

Période : 1793 - 1793

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11468

Période : 1796 - 1797

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11469

Période : 1797 - 1798

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11470

Période : 1798 - 1799

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11471

Période : 1799 - 1800

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11472

Période : 1800 - 1801

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11473

Période : 1801 - 1802

Fonds : Archives notariales
Guérault, Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : répertoires

Cote : 4 E 11480

Période : 1796 - 1808

Fonds : Archives notariales
Coffinet, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11482

Période : 1809 - 1809

Fonds : Archives notariales
Coffinet, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11486

Période : 1813 - 1813

Fonds : Archives notariales
Coffinet, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11490

Période : 1817 - 1817

Fonds : Archives notariales
Coffinet, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11493

Période : 1820 - 1820

Fonds : Archives notariales
Coffinet, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11494

Période : 1821 - 1821

Fonds : Archives notariales
Coffinet, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : répertoires

Cote : 4 E 11498

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11499

Période : 1824 - 1824

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11513

Période : 1830 - 1830

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11519

Période : 1832 - 1832

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11522

Période : 1833 - 1833

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11526

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11527

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11533

Période : 1837 - 1837

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11546

Période : 1841 - 1841

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11549

Période : 1843 - 1843

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11556

Période : 1844 - 1844

Fonds : Archives notariales
Demeufve, Antoine Jean, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11563

Période : 1846 - 1846

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11566

Période : 1847 - 1847

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11568

Période : 1847 - 1847

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11569

Période : 1848 - 1848

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11578

Période : 1849 - 1849

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11582

Période : 1850 - 1850

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11586

Période : 1851 - 1851

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11587

Période : 1851 - 1851

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11593

Période : 1853 - 1853

Fonds : Archives notariales
Fagot, Charles Jean Nicolas Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11596

Période : 1854 - 1854

Fonds : Archives notariales
Grosdemange, Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11602

Période : 1857 - 1857

Fonds : Archives notariales
Grosdemange, Auguste, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11606

Période : 1862 - 1862

Fonds : Archives notariales
Marelle, Eloi Alexandre, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11607

Période : 1862 - 1862

Fonds : Archives notariales
Marelle, Eloi Alexandre, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 11611

Période : 1863 - 1863

Fonds : Archives notariales
Garnier, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : minutes

Cote : 4 E 17697

Période : 1749 - 1752

Fonds : Archives notariales
Garnier, Louis, notaire à Marcilly-sur-Seine : répertoires

Cote : 4 E 17700

Période : 1741 - 1769

Fonds : Archives notariales

Marcilly-sur-Seine (Marne, France)

399 contenus liés

Liens