Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marcilly-sur-Seine (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Marcilly-sur-Seine (Grand Est, Marne) - commune
Marcilly-sur-Seine (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Marcilly-sur-Seine. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Deux plans géométriques.

Cote : 3 P 355/1

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Marcilly-sur-Seine. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 355/4

Période : 1882 - 1963

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Marcilly-sur-Seine. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-496.

Cote : 1270 W 202

Période : 1913 - 1962

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Marcilly-sur-Seine. Folio 497-567.

Cote : 1270 W 203

Période : 1940 - 1962

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Marcilly-sur-Seine. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 355/3

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Marcilly-sur-Seine. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 355/2

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.

Marcilly-sur-Seine (Marne, France)

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