Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arras (Pas-de-Calais, France) -- Palais Saint-Vaast

Source :

GeoNames : Arrondissement de Calais (Hauts-de-France,Pas-de-Calais)

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Procès entre le prieuré d'Aubigny et l'abbaye Saint-Vaast d'Arras au sujet d'une information faite sur le fief dit le Pouvoir de Saint-Killi...

Cote : 18 H 8

Période : 1705 - 1707

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
1738-1750

Cote : 4 E 18/39

Période : 1738 - 1750

Fonds : Fonds 4 E 18/1 - 1439 - Arras. Étude n° 18.
1692-an I

Cote : 5 MIR 041/61

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Varia d'actes concernant une maison appartenant à la veuve Ansart.

Cote : 4 E 18/598

Période : 1759 - 1793

Fonds : Fonds 4 E 18/1 - 1439 - Arras. Étude n° 18.
Varia d'actes concernant une maison sise rue des Petits Ardents à Arras tenue en coterie de l'abbaye Saint-Vaast.

Cote : 4 E 18/599

Période : 1687 - 1767

Fonds : Fonds 4 E 18/1 - 1439 - Arras. Étude n° 18.
1795-1796

Cote : 4 E 39/24

Période : 1795 - 1796

Fonds : Fonds 4 E 39/1 - 147 - Bertincourt. Étude n° 39.
Procès entre Philippe de Merchevelle, abbé de Ruisseauville, prieur d'Aubigny, demandeur en cas de saisine et de nouveauté au sujet de ses d...

Cote : 18 H 7

Période : 1540 - 1545

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny
Requête en justice du prieuré d'Aubigny contre Antoine du Fey, sergent de l'abbaye Saint-Vaast d'Arras, au sujet de l'exercice du droit de j...

Cote : 18 H 9

Période : 1726 - 1728

Fonds : 18 H - Prieuré d'Aubigny

Arras (Pas-de-Calais, France) -- Palais Saint-Vaast

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