Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rebreuve-sur-Canche (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames :
Rebreuve-sur-Canche (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - commune
Rebreuve-sur-Canche (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

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Plan du tableau et des tables. | Arras

Cote : 5 Z 108 (2-3)

Période : 1909 - 1909

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Plan des armoires. | Arras

Cote : 5 Z 108 (4)

Période : 1910 - 1910

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Magnicourt-sur-Canche (canton)

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 548

Période : 1823 - 1832

Fonds : 3E - Tables décennales
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 549

Période : 1833 - 1842

Fonds : 3E - Tables décennales
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 550

Période : 1843 - 1852

Fonds : 3E - Tables décennales
1841

Cote : M 3889

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1866

Cote : M 4059

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1886

Cote : M 4210

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1911

Cote : M 3684

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population

Rebreuve-sur-Canche (Pas-de-Calais, France)

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