Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ville-sur-Cousances (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Ville-sur-Cousances (Grand Est, Meuse) - commune
Ville-sur-Cousances (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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VILLE-SUR-COUSANCES - Section A - de Hamévaux - feuille 09

Cote : 139 FI 266

Période : 1835 - 1835

Fonds : CADASTRE 139Fi
VILLE-SUR-COUSANCES - Section B - de Grand Fouchère - feuille 03

Cote : 139 FI 266

Période : 1836 - 1836

Fonds : CADASTRE 139Fi
VILLE-SUR-COUSANCES - Section B - de Grand Fouchère - feuille 04

Cote : 139 FI 266

Période : 1836 - 1836

Fonds : CADASTRE 139Fi
VILLE-SUR-COUSANCES - Section B - de Grand Fouchère - feuille 06

Cote : 139 FI 266

Période : 1836 - 1836

Fonds : CADASTRE 139Fi
- 1 plaque d'identification de soldat marquée : BESSE Antoine E.V. 1910 Bergerac 23. Cette plaque a été trouvée dans le jardin de Régis Jacq...

Cote : 1 J 629

Période : 1930 - 1930

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre
VILLE-SUR-COUSANCES

Période : 1550 - 1902

Fonds : Etat civil numérisé
Tables décennales (1803-1902)

Cote : 1 E 577

Période : 1803 - 1902

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Cote : 2 E 581 (10)

Période : 1873 - 1882

Fonds : Etat civil numérisé
Fonds de clichés stéréoscopiques sur plaques de verre : boîte n° 1.

Cote : 49 PRI 1

Période : 1914 - 1918

Fonds : Archives numérisées de complément
VILLE-SUR-COUSANCES

Cote : 139 FI 266

Fonds : CADASTRE 139Fi

Ville-sur-Cousances (Meuse, France)

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