Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bezannes (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bezannes (Grand Est, Marne) - commune
Bezannes (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1743

Période : 1770 - 1779

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Bezannes

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bezannes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1885) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1844-1923).

Cote : 2 O 523

Période : 1844 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bezannes. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison au sieur Ponce pour y établir l'école (1834) ; acquisition d'une partie de la maison du ...

Cote : 2 O 524

Période : 1833 - 1932

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bezannes. Autres bâtiments civils. - Bureau de poste (1921-1923) : construction. - Maison du garde-champêtre (1890-1891) : acquisition de la...

Cote : 2 O 525

Période : 1890 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bezannes. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1901-1923) : réfection de la flèche de l'église (1901) ; achat d'un harmonium (1923). - P...

Cote : 2 O 526

Période : 1861 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bezannes. Eau. Eclairage. - Eau (1923-1936) : adduction d'eau potable (1923) ; travaux. - Eclairage (1919-1933) : installation de l'éclairag...

Cote : 2 O 527

Période : 1919 - 1936

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bezannes. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

Cote : 2 O 528

Période : 1935 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Plan détaillé du village de Bezannes (1783), Villain

Cote : 56 H 135/1

Période : 1783 - 1783

Fonds : Cartes et plans
Plan général des terroirs de Bezannes, Muire et ban de Courcelancy au terroir de Reims (1783), Villain

Cote : 56 H 135/2

Période : 1783 - 1783

Fonds : Cartes et plans

Bezannes (Marne, France)

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