Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Damvillers (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Damvillers (Grand Est, Meuse) - commune
Damvillers (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Damvillers

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1931

Fonds : FRAD055_REC
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1759-1777)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1759 - 1777

Fonds : FRAD055_EC
Tables décennales (1803-1902)

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1803 - 1902

Fonds : FRAD055_EC
DAMVILLERS - Section C - de la Ville - feuille 01

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
DAMVILLERS - Section A - des Bois - feuille 02

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
DAMVILLERS - Section C - de la Ville - feuille 02

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
DAMVILLERS - Section B - d'Orne - feuille 03

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
DAMVILLERS - Section D - de Seury - feuille U

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1830

Fonds : FRAD055_FI_CADASTRE
Mairie, justice de paix et écoles (1821-1928). Salles d'asile (1865-1867). Église, presbytère et cimetière (an XIII-1935).

Cote : 2 O 361

Période : 1804 - 1935

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Distribution d'eau (1836-1897). Adduction d'eau (1911-1932). Divers (1811-1950).

Cote : 2 O 362

Période : 1811 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Damvillers (Meuse, France)

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