Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champigneul-Champagne (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Champigneul-Champagne (Grand Est, Marne) - commune
Champigneul-Champagne (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Champigneul-Champagne (51117). Tableau d'assembale 2-1 échelle 1/5000, plan remembré pour 1971 (Tableau d'assemblage 1e partie), plan réguli...

Cote : 1756 W 40/3

Période : 1971 - 1971

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1937, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 40/7

Période : 1937 - 1937

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1937, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 40/9

Période : 1937 - 1937

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section D échelle 1/5000, plan mis à jour pour 1937, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 40/13

Période : 1937 - 1937

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 1990 (remembrement de Athis), plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 40/22

Période : 1990 - 1990

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section YD échelle 1/2000, plan remembré pour 2004 (remembrement de Soudron Germinon Thibie Velye Trecon Chai...

Cote : 1756 W 40/24

Période : 2004 - 2004

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 40/29

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 40/30

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 40/31

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Champigneul-Champagne (51117). Section ZI 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 40/32

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)