Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François (place ; 5)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de la veuve Ardoin pour peindre la devanture et l'inscription de son restaurant-buvette, 5 place Saint-François.

Cote : 2 T 185-938

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Prosper Cevoule pour placer une enseigne et faire une inscription, 5 place Saint-François.

Cote : 2 T 16-1898

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de la veuve Buchet pour badigeonner la façade de son immeuble, 5 place Saint-François.

Cote : 2 T 262-576

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Carmen Saullo pour modifier intérieurement un appartement, 5 place Saint-François.

Cote : 2 T 505-168

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Barthélemy Musso pour repeindre sa devanture et installer un étalage devant son magasin, 5 place Saint-François.

Cote : 2 T 26-377

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande des frères Andréolis pour repeindre la devanture de leur magasin, 5 place Saint-François.

Cote : 2 T 18-2147

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François (place ; 5)

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