Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Masséna (quai)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'E. Liotard, pharmacien, pour placer une enseigne à l'angle de la rue Paradis et du quai Masséna.

Cote : 2 T 191-1208

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de François Escoffier pour placer une devanture, d'agrandir la porte, quai Masséna.

Cote : 2 T 15-1716

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Charles Didon pour peindre sa devanture, quai Masséna.

Cote : 2 T 16-1870

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Pollonais pour recrépir le socle de l'Hôtel de France, quai Masséna.

Cote : 2 T 12-861

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Elie Ben Sadoun pour placer une enseigne, quai Masséna.

Cote : 2 T 13-1158

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Louis Gismondi pour placer un réflecteur pour l'éclairage, quai Masséna.

Cote : 2 T 13-1162

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Angèle Comba pour autorisation d'enseigne, quai Masséna.

Cote : 2 T 8-22

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marchesseaux pour ouvrir un embranchement pour l'éclairage, quai Masséna.

Cote : 2 T 9-314

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Nice.

Cote : 3 Fi 226-12

Période : 1890 - 1910

Fonds : Série Fi (3 Fi) - Photographies
Demande de F.-A. Gassin pour construire un kiosque et exposition d'arbres de Noël, angle promenade des Anglais et quai Masséna.

Cote : 2 T 26-504

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Masséna (quai)

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