Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Crotti (descente ; 2)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Henri Jède pour faire une inscription, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 19-2303

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Honoré Camous, coiffeur, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 195-916

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Ponsinet pour faire une inscription sur un tableau, 2 rue Descente Crotti.

Cote : 2 T 15-1603

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de François Mallet pour peindre sa devanture, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 29-504

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Auguste Gallo pour faire une inscription, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 26-380

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Aristide Fransseli, coiffeur, pour placer une enseigne au devant de son magasin, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 201-1021

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de C. Berruti pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, une mercerie, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 198-420

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Pierre Astraudo pour peindre sa devanture et son inscription, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 181-8

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Pierre Astraudo pour placer une tente au devant de son magasin, 2 descente Crotti.

Cote : 2 T 188-389

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Crotti (descente ; 2)

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