Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Lunel (quai ; 4)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Demande de la Compagnie d'Armement d'Antibes pour peindre la devanture de leur établissement, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 191-987

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Perny, représentant de la compagnie maritime « Axel Busck et Cie » pour peindre la devanture et les inscriptions de son magasin, ...

Cote : 2 T 190-941

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Louis Estève pour faire une inscription, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 17-1965

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean-Antoine Brouchier pour poser une tente, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 12-852

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Eugène Raynaud pour peindre la devanture et faire une inscription, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 13-1159

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Séraphin et Albert Tordo pour badigeonner les façades de leur immeuble, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 283-141

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Laurent Perrugia pour peindre la devanture et les inscriptions de son magasin, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 200-817

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Bovis et Pontremoli, négociants en huiles d'olive, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 192-130

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande des frères Tordo, gérants de la maison Tordo, garde-meubles, pour peindre la devanture et les inscriptions de leur bureau, 4 quai Lu...

Cote : 2 T 198-355

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'André Garin pour placer une enseigne, 4 quai Lunel.

Cote : 2 T 21-294

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Lunel (quai ; 4)

11 contenus liés

Liens