Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Grimaldi (place)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande du directeur de l'Hôtel Grimaldi pour placer une enseigne sur le mur de clôture de sa propriété, à l'angle de la rue Garnier et de l...

Cote : 2 T 191-1093

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de J. Boullangier pour construire des magasins, place Grimaldi.

Cote : 2 T 300-208

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Constantin Diederichs pour faire une inscription, place Grimaldi.

Cote : 2 T 19-2330

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Paul Guignard pour faire une inscription, place Grimaldi.

Cote : 2 T 32-389

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Amban pour badigeonner la façade de son immeuble, place Grimaldi.

Cote : 2 T 225-6

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de J. Boullangier pour construire un garage dans la cour, angle rue Grimaldi et place Grimaldi.

Cote : 2 T 271-359

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Jean Lavit ainé pour badigeonner sa façade et poser une enseigne, place Grimaldi.

Cote : 2 T 13-1102

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Guitta fils pour faire une inscription, rue et place Grimaldi.

Cote : 2 T 14-1229

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Permis de démolir n° 38/04.

Cote : 1012 W 39

Période : 2004 - 2004

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de DenisGautier pour poser une enseigne, place Grimaldi.

Cote : 2 T 26-483

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Grimaldi (place)

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