Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chauvain (rue ; 6)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Alexandre Léa, pour le compte de Léa et Lautier, afin de peindre la devanture et l'inscription « Hôtel-Restaurant Léa-Lautier » de...

Cote : 2 T 191-1027

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Andréa Primal pour peindre la devanture et l'inscription de son café dénommé « Caveau Moscovite » et pour placer une marquise au d...

Cote : 2 T 185-1034

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Jacques Badelin pour faire une inscription, 6 rue Chauvain.

Cote : 2 T 16-1833

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marchesseaux pour ouvrir des embranchements pour l'éclairage, 6 rue Chauvain, 22 cours Saleya, rue Droite.

Cote : 2 T 17-1970

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Virginie Belanson pour poser un écusson, 6 rue Chauvain.

Cote : 2 T 14-1173

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Orset et Bella pour badigeonner la façade de leur hôtel, 6 rue Chauvain.

Cote : 2 T 244-485

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Ifigenia Corte-Sacco pour placer deux enseignes au devant de son restaurant dénommé "Restaurant Franco-Italien", 6 rue Chauvain.

Cote : 2 T 197-26

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Carlin et Nagler pour faire une inscription, 6 rue Chauvain.

Cote : 2 T 18-2024

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Reynaud et Badelin pour placer deux écussons à leur magasin, 6 rue Chauvain.

Cote : 2 T 19-2337

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chauvain (rue ; 6)

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